PROCÉDÉ D'OPTIMISATION DE RÉGLAGES D'UN ASSEMBLAGE DE PIÈCES SOUS CONTRAINTES

Brevet européen · EP2374046 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2374046
Numéro de demande
EP09796727
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2009
Publié
12 oct. 2011
Délivré
2 mars 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64F 5/00 (2006.01)
G01M 5/00 (2006.01)
G05B 19/418 (2006.01)
Priorité
FR 0858945 22.12.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/067723 22.12.2009
Publication PCT
WO2010/072744 01.07.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 2 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2016

Parties

Titulaire

Airbus Group SAS

2 Rond-Point Emile Dewoitine, 31700 Blagnac, FR

Ecole Normale Supérieure de Cachan

Ecole Normale Superieure De Cachan

61 Avenue du Président Wilson, 94230 Cachan, FR

Inventeur

FRICERO, Benoit

F-78160 Marly le Roi, FR

FALGARONE, Hugo

F-75009 Paris, FR

CHEVASSUS, Nicolas

F-92370 Chaville, FR

BRETEAU, Pierre

F-14680 Bretteville sur Laize, FR

THIEBAUT, François

F-92160 Antony, FR

LARTIGUE, Claire

F-92160 Antony, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.