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Brevet européen · EP2374082 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2374082
Numéro de demande
EP09801642
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 déc. 2009
Publié
12 oct. 2011
Délivré
27 févr. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 19/00 (2018.01)
A61M 5/142 (2006.01)
Priorité
US 348162 02.01.2009
Demande PCT
PCT/US2009/069937 31.12.2009
Publication PCT
WO2010/078508 08.07.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 27 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2019

Parties

Inventeur

ESTES, Mark, C.

Malibu, CA 90265, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.