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Brevet européen · EP2374082 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2374082
- Numéro de demande
- EP09801642
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 déc. 2009
- Publié
- 12 oct. 2011
- Délivré
- 27 févr. 2019
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 19/00 (2018.01)A61M 5/142 (2006.01)
- Priorité
- US 348162 02.01.2009
- Demande PCT
- PCT/US2009/069937 31.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/078508 08.07.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 27 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.02.2019
Parties
Inventeur
ESTES, Mark, C.
Malibu, CA 90265, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.