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Brevet européen · EP2374374 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2374374
Numéro de demande
EP11161623
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2011
Publié
12 oct. 2011
Délivré
21 nov. 2012
Radié
30 avr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 13/00 (2006.01)
A47C 17/00 (2006.01)
Priorité
IT MI20100602 09.04.2010
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

  2. 21 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

Parties

Inventeur

Lago, Franco

35010, San Giorgio in Bosco (PD), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.