Dynamisches Stabilisierungssystem mit mehrachsigen Schrauben

Brevet européen · EP2374424 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2374424
Numéro de demande
EP11161378
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2011
Publié
12 oct. 2011
Délivré
7 mai 2014
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
US 755520 07.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 10 juil. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 10.07.2014

  3. 7 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.05.2014

Parties

Titulaire

Zimmer Spine, Inc.

1800 W.Center Street - Building 5, Warsaw IN 46580, US

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Hestad, Hugh D

Edina, MN 55410, US

Carlson, Daniel A

St. Louis Park, MN 55416, US

Brown, Daniel G

Edina, MN 55435, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.