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Brevet européen · EP2374430 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2374430
- Numéro de demande
- EP09831857
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2009
- Publié
- 12 oct. 2011
- Délivré
- 12 oct. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 2 déc. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61C 17/34 (2006.01)H02K 33/02 (2006.01)H02K 33/16 (2006.01)//H02K 16/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008312099 08.12.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2009/070339 03.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/067753 17.06.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 27 juil. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel → Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 27.07.2021
- 11 nov. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 11.11.2016
- 12 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.10.2016
Parties
Inventeur
Takatsuki-shi Osaka 569-1195, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.