DISPOSITIF DE SCELLÉ DE BOÎTE DE STÉRILISATION

Brevet européen · EP2374482 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2374482
Numéro de demande
EP11160359
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2011
Publié
12 oct. 2011
Délivré
8 mai 2019
Fin de la protection au plus tard
29 mars 2031
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61L 2/26 (2006.01)
A61B 50/00 (2016.01)
Priorité
FR 1052701 09.04.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 3 août 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 03.08.2019

  6. 8 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2019

Parties

Titulaire

STERLAB

Sterlab

2720, Chemin Saint Bernard, 06220 Vallauris, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Martel, Paul

83700 St-Raphael, FR

Karacha, Philippe

06330 Roquefort-Les-Pins, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.