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Brevet européen · EP2374611 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2374611
Numéro de demande
EP11161578
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2011
Publié
12 oct. 2011
Délivré
16 sept. 2015
Radié
30 avr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 5/18 (2006.01)
B32B 5/28 (2006.01)
B32B 27/18 (2006.01)
B32B 27/32 (2006.01)
E04G 9/05 (2006.01)
Priorité
CH 5192010 09.04.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  2. 16 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.