Système d'essieu, module d'essieu comprenant au moins un tel système d'essieu et véhicule comprenant au moins un tel module
Brevet européen · EP2374635 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2374635
- Numéro de demande
- EP11161505
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2011
- Publié
- 12 oct. 2011
- Délivré
- 9 janv. 2013
- Radié
- 30 avr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60B 35/10 (2006.01)B62D 49/06 (2006.01)B66F 11/04 (2006.01)B60G 3/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 1052706 09.04.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2014
- 9 janv. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.01.2013
Parties
Inventeur
Beji, Slaheddine
38200, VIENNE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.