Ligne de transfert de fluide à modules de serrage

Brevet européen · EP2374711 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2374711
Numéro de demande
EP11290130
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2011
Publié
12 oct. 2011
Délivré
13 févr. 2013
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63B 27/24 (2006.01)
F16L 29/04 (2006.01)
F16L 37/08 (2006.01)
Priorité
FR 1001500 09.04.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 13 févr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.02.2013

Parties

Titulaire

KSB S.A.S

4, Allée des Barbanniers, 92635 Gennevilliers, FR

Inventeur

Eyquem, Sébastien

33000 Bordeaux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.