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Brevet européen · EP2374768 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2374768
Numéro de demande
EP11160002
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2011
Publié
12 oct. 2011
Délivré
13 janv. 2016
Fin de la protection au plus tard
27 mars 2031
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E04F 15/12 (2006.01)
E04F 15/18 (2006.01)
C04B 28/02 (2006.01)
C04B 28/06 (2006.01)
F24D 13/02 (2006.01)
F24D 3/14 (2006.01)
Priorité
DE 102010003726 08.04.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 17 févr. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 17.02.2016

  6. 13 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.01.2016

Parties

Titulaire

Uzin Utz AG

Dieselstrasse 3, 89079 Ulm, DE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

Inventeur

Säle, Michael

97241 Bergtheim-Opferbaum, DE

Dr. Arnold, Norbert

89264 Weißenhorn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.