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Brevet européen · EP2374961 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2374961
Numéro de demande
EP11161136
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2011
Publié
12 oct. 2011
Délivré
7 juin 2017
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04F 13/06 (2006.01)
E06B 1/62 (2006.01)
E04G 21/30 (2006.01)
Priorité
DE 202010004621 U 06.04.2010
DE 102010031929 22.07.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 7 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2017

Parties

Titulaire

Zahner, Roman

91567 Herrieden, DE

Weroform GmbH

Brückäckerstrasse 9, 74523 Schwäbisch Hall, DE

Inventeur

Becker, Silvan

74535 Mainhardt, DE

Becker, Andreas

74535 Mainhardt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.