Profilsystem für Böden

Brevet européen · EP2374962 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2374962
Numéro de demande
EP10159679
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2010
Publié
12 oct. 2011
Délivré
12 juin 2013
Fin de la protection au plus tard
11 avr. 2030
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
E04F 19/06 (2006.01)
E04F 15/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 20 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.06.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 12 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2013

Parties

Titulaire

Carl Prinz GmbH & Co. KG

Jakobstraße 8, 47574 Goch, DE

Inventeur

Rogmann, Theodor

47574 Goch, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.