Codierer mit Zustandsüberwachung
Brevet européen · EP2375221 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2375221
- Numéro de demande
- EP11161083
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2011
- Publié
- 12 oct. 2011
- Délivré
- 29 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 4 avr. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G01D 5/244 (2006.01)
- Priorité
- SE 1050351 09.04.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 6 mai 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.05.2017
- 29 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2017
Parties
Inventeur
Gustafsson, Fredrik
645 42, STRÄNGNÄS, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.