Biopile à glucose

Brevet européen · EP2375481 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2375481
Numéro de demande
EP11160991
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2011
Publié
12 oct. 2011
Délivré
22 août 2012
Fin de la protection au plus tard
3 avr. 2031
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H01M 4/90 (2006.01)
H01M 8/16 (2006.01)
C12N 9/00 (2006.01)
C12N 9/02 (2006.01)
C12N 9/04 (2006.01)
Priorité
FR 1052657 08.04.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  4. 25 janv. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  5. 20 juin 2022

    Mandataire radié

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 20.06.2022

  6. 20 juin 2022

    Fusionné

    Titulaire
    Université Joseph Fourier, 621, Avenue Centrale, B.P. 53, 38041 Grenoble Cedex 9, France → Université Grenoble Alpes, 621 avenue Centrale, 38400 Saint Martin d'Hères, France

    Publié dans Swissreg le 20.06.2022

  7. 8 janv. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 08.01.2013

  8. 22 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

Parties

Inventeur

Cinquin, Philippe

38330, SAINT NAZAIRE LES EYMES, FR

Gondran, Chantal

38000, GRENOBLE, FR

Giroud, Fabien

38160, CHEVRIERES, FR

Cosnier, Serge

38920, CROLLES, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.