Gleichstrommotor

Brevet européen · EP2375547 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2375547
Numéro de demande
EP11161956
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2011
Publié
12 oct. 2011
Délivré
20 août 2014
Fin de la protection au plus tard
10 avr. 2031
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H02K 5/14 (2006.01)
H02K 5/15 (2006.01)
Priorité
IT VR20100068 12.04.2010
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  4. 20 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

Parties

Titulaire

Movimotor S.r.l.

Via Maestri del Lavoro, 3, 36078 Valdagno (VI), IT

Inventeur

Bertoldi, Devid

36078 Valdagno (VI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.