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Brevet européen · EP2375927 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2375927
Numéro de demande
EP09764520
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2009
Publié
19 oct. 2011
Délivré
11 févr. 2015
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 7/08 (2006.01)
A43B 7/12 (2006.01)
A43B 9/00 (2006.01)
Priorité
IT PD20080377 22.12.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/066442 04.12.2009
Publication PCT
WO2010/072547 01.07.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 13 mai 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MODIANO & PARTNERS SA, Via Calloni, 1, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 13.05.2015

  3. 11 févr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.02.2015

Parties

Inventeur

POLEGATO MORETTI, Mario

I-31035 Crocetta Del Montello, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.