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Brevet européen · EP2375927 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2375927
- Numéro de demande
- EP09764520
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2009
- Publié
- 19 oct. 2011
- Délivré
- 11 févr. 2015
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 7/08 (2006.01)A43B 7/12 (2006.01)A43B 9/00 (2006.01)
- Priorité
- IT PD20080377 22.12.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/066442 04.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/072547 01.07.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 13 mai 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MODIANO & PARTNERS SA, Via Calloni, 1, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 13.05.2015
- 11 févr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.02.2015
Parties
Inventeur
POLEGATO MORETTI, Mario
I-31035 Crocetta Del Montello, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.