STUHL
Brevet européen · EP2375937 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2375937
- Numéro de demande
- EP09832176
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2009
- Publié
- 19 oct. 2011
- Délivré
- 29 juil. 2015
- Radié
- 31 déc. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 1/023 (2006.01)A47C 1/024 (2006.01)A47C 7/14 (2006.01)A47C 1/02 (2006.01)A47C 3/20 (2006.01)A47C 7/54 (2006.01)A47C 1/022 (2006.01)A47C 5/00 (2006.01)A47C 7/00 (2006.01)A47C 1/032 (2006.01)
- Priorité
- US 122283 P 12.12.2008
- Demande PCT
- PCT/NZ2009/000282 11.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/068122 17.06.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
- 29 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2015
Parties
Inventeur
WILKINSON, Paul Michael
Wellington, NZ
PARKER, Kent Wallace
Lower Hutt, NZ
TIERNEY, Peter
Upper Hutt, NZ
STEWART, Lyall Douglas
Porirua, NZ
BAUM, Gregory William
Kapiti, NZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.