VORSPÜLEN VON GESCHIRR
Brevet européen · EP2375957 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2375957
- Numéro de demande
- EP09833724
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2009
- Publié
- 19 oct. 2011
- Délivré
- 20 mars 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47L 15/00 (2006.01)
- Priorité
- SE 0802590 17.12.2008
- Demande PCT
- PCT/SE2009/051409 14.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/071560 24.06.2010
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 29 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 20 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
Parties
Inventeur
FRANSSON, Roger
S-352 43 Växjö, SE
ERICSSON, Magnus
S-352 35 Växjö, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.