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Brevet européen · EP2375970 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2375970
Numéro de demande
EP08876223
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2008
Publié
19 oct. 2011
Délivré
3 déc. 2014
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/022 (2006.01)
Demande PCT
PCT/NL2008/050677 29.10.2008
Publication PCT
WO2010/050798 06.05.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 3 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.12.2014

Parties

Titulaire

Bmeye B.V.

Meibergdreef 9, 1105 AZ Amsterdam, NL

Inventeur

GUELEN, Ilja

NL-5371 DJ Ravenstein, NL

VAN DER SAR, Geertruida, Lucretia

NL-2404 VJ Alphen aan den Rijn, NL

SCHRAA, Bob

NL-1191 NG Amsterdam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.