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Brevet européen · EP2375996 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2375996
Numéro de demande
EP09799776
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2009
Publié
19 oct. 2011
Délivré
4 mai 2016
Fin de la protection au plus tard
20 oct. 2029
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61B 17/06 (2006.01)
A61B 17/04 (2006.01)
Priorité
US 107268 P 21.10.2008
Demande PCT
PCT/US2009/061546 21.10.2009
Publication PCT
WO2010/048333 29.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 4 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2016

Parties

Titulaire

Cayenne Medical, Inc.

16597 North 92nd Street, Suite 101, Scottsdale, AZ 85260, US

Inventeur

NIESE, Brad, A.

Gilbert AZ 85296, US

DOMINGO, Nicanor, A.

Santa Clara CA 95054, US

NGUYEN, Hoang, P.

Goodyear AZ 85395, US

BAIRD, Kevin, N.

Phoenix AZ 85024, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.