MAGENBYPASS-VORRICHTUNGEN
Brevet européen · EP2375998 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2375998
- Numéro de demande
- EP09748989
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2009
- Publié
- 19 oct. 2011
- Délivré
- 25 nov. 2020
- Radié
- 28 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/11 (2006.01)
- Priorité
- US 266174 06.11.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/007435 16.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/051909 14.05.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.05.2022
- 6 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
- 25 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.11.2020
Parties
Titulaire
Coleman, James E.
20 Greenmount Road Terenure, Dublin 6, IE
Cummins, Christy
Johnstown Naas County Kildare, IE
Inventeur
Coleman, James E.
Dublin 6, IE
Cummins, Christy
Johnstown Naas County Kildare, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.