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Brevet européen · EP2376049 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2376049
Numéro de demande
EP09838006
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2009
Publié
19 oct. 2011
Délivré
19 oct. 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 5/10 (2006.01)
Priorité
US 138645 P 18.12.2008
Demande PCT
PCT/US2009/068839 18.12.2009
Publication PCT
WO2010/080638 15.07.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 19 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

Parties

Titulaire

Invacare Corporation

One Invacare Way, Elyria, OH 44035-4190, US

Inventeur

CERRETO, Matthew, R.

Sullivan OH 44880, US

STITCHICK, David

Akron OH 44313, US

ZAKRAJSEK, Mark

Lorain OH 44053, US

LESCHER, John, D.

Sheffield Village OH 44054, US

CUMMINS, Judson

Westlake OH 44145, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.