BEHANDLUNG VON OSTEOARTHRITIS
Brevet européen · EP2376121 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2376121
- Numéro de demande
- EP09833924
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 21 déc. 2009
- Publié
- 19 oct. 2011
- Délivré
- 9 mars 2016
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 39/395 (2006.01)A61P 19/02 (2006.01)C07K 16/28 (2006.01)
- Priorité
- US 139679 P 22.12.2008US 164486 P 30.03.2009
- Demande PCT
- PCT/AU2009/001672 21.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/071924 01.07.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 30 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novartis Pharma AG, Patent Department, Lichtstrasse 35, 4056 Basel
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
- 15 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.04.2025
- 1 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 12 mai 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 12.05.2021
2 entrées antérieures
- 10 juin 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.06.2016
- 9 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.03.2016
Parties
Inventeur
Carlton Victoria 3053, AU
Carlton Victoria 3053, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.