VERBESSERTER ARZNEIBEHÄLTER
Brevet européen · EP2376147 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2376147
- Numéro de demande
- EP08875803
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2008
- Publié
- 19 oct. 2011
- Délivré
- 1 août 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 1 déc. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61J 1/00 (2006.01)A61M 5/00 (2006.01)A61J 1/20 (2006.01)A61M 5/31 (2006.01)A61M 5/34 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2008/003736 02.12.2008
- Publication PCT
- WO2010/064074 10.06.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 9 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 24 oct. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 1 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.08.2018
Parties
Inventeur
F-38000 Grenoble, FR
21490 Varois et Chaignot, FR
F-26000 Valence, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.