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Brevet européen · EP2376215 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2376215
Numéro de demande
EP09832594
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2009
Publié
19 oct. 2011
Délivré
10 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
10 déc. 2029
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B01D 71/60 (2006.01)
B01D 63/00 (2006.01)
B01D 69/02 (2006.01)
Priorité
US 121672 P 11.12.2008
Demande PCT
PCT/US2009/067628 11.12.2009
Publication PCT
WO2010/068839 17.06.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 30 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  5. 10 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  6. 20 mars 2019

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  7. 21 déc. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 21.12.2018

  8. 10 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.10.2018

Parties

Titulaire

The Regents of the University of California

1111 Franklin Street, 12th Floor, Oakland, CA 94607, US

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

KANER, Richard B.

Pacific Palisades California 90272, US

HOEK, Eric M.V.

Los Angeles California 90049, US

GUILLEN, Gregory R.

Yucaipa California 92399, US

FARRELL, Thomas P.

Los Angeles California 90049, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.