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Brevet européen · EP2376280 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2376280
- Numéro de demande
- EP09795533
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2009
- Publié
- 19 oct. 2011
- Délivré
- 21 juin 2017
- Radié
- 31 déc. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 70/30 (2006.01)B32B 25/10 (2006.01)B32B 5/26 (2006.01)
- Priorité
- GB 0900090 07.01.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2009/051753 21.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/079319 15.07.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
- 21 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
Parties
Inventeur
CAWSE, John
Cambridgeshire, GB
HADLEY, Philip
Ely Cambridgeshire CB6 3WL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.