BOGEN ZUR VERPACKUNG VON LEBENSMITTELN

Brevet européen · EP2376282 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2376282
Numéro de demande
EP09774673
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2009
Publié
19 oct. 2011
Délivré
24 avr. 2019
Fin de la protection au plus tard
10 déc. 2029
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B32B 7/12 (2006.01)
B32B 9/02 (2006.01)
B32B 27/08 (2006.01)
B32B 27/10 (2006.01)
B32B 27/18 (2006.01)
B32B 27/36 (2006.01)
B65D 65/46 (2006.01)
Priorité
IT PD20080368 15.12.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/066996 11.12.2009
Publication PCT
WO2010/069888 24.06.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 24 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2019

Parties

Titulaire

ESSEOQUATTRO S.P.A.

Frazione Camazzole 1/A, 35010 Carmignano di Brenta (Padova), IT

Inventeur

ORTOLANI, Silvia

I-36100 Vicenza, IT

ORTOLANI, Roberta

I-35142 Padova, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.