QUERLENKER EINES KRAFTFAHRZEUGES
Brevet européen · EP2376300 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2376300
- Numéro de demande
- EP09795682
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2009
- Publié
- 19 oct. 2011
- Délivré
- 20 juil. 2016
- Radié
- 30 nov. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60G 7/00 (2006.01)B60G 3/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008061833 11.12.2008
- Demande PCT
- PCT/DE2009/001622 12.11.2009
- Publication PCT
- WO2010/066226 17.06.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
- 20 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
Parties
Inventeur
GERHARDS, Thomas
52382 Niderzier, DE
FRANTZEN, Michael Johannes
52076 Aachen, DE
SIMON, Marc
50735 Köln, DE
DAVID, Wolfgang
52074 Aachen, DE
BAYER, Martina
50259 Pulheim, DE
WOHLERS, Jens
49448 Lemförde, DE
SCHEPER, Frank
49624 Löningen, DE
KLOSTERMEIER, Karsten
324779 Hille, DE
SANDER, Karsten
50259 Pulheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.