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Brevet européen · EP2376317 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2376317
- Numéro de demande
- EP09775170
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2009
- Publié
- 19 oct. 2011
- Délivré
- 20 févr. 2013
- Radié
- 31 déc. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60T 7/06 (2006.01)B60T 11/21 (2006.01)B60T 17/18 (2006.01)B60T 17/22 (2006.01)
- Priorité
- GB 0822678 12.12.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/066880 10.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/066864 17.06.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2014
- 20 févr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.02.2013
Parties
Inventeur
BRENNINGER, Martin
87616 Marktoberdorf, DE
ZEILER, Hans-Peter
87616 Marktoberdorf, DE
WINTERGERST, Christoph
87647 Unterthingau, DE
BRUGGER, Klaus
87616 Marktoberdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.