TEILBARE VERPACKUNG

Brevet européen · EP2376330 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2376330
Numéro de demande
EP09801995
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2009
Publié
19 oct. 2011
Délivré
16 janv. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65B 11/00 (2006.01)
B65B 11/48 (2006.01)
B65D 85/10 (2006.01)
B65D 5/54 (2006.01)
B65D 75/58 (2006.01)
B65B 61/02 (2006.01)
Priorité
GB 0823072 18.12.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/051712 14.12.2009
Publication PCT
WO2010/070331 24.06.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 16 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

Parties

Inventeur

ZIMMERER, Wolfgang

Wigton Cumbria CA7 9BG, GB

FRIZELL, Barry

Wigton Cumbria CA7 9BG, GB

FELL, John

Wigton Cumbria CA7 9BG, GB

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