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Brevet européen · EP2376432 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2376432
Numéro de demande
EP10700706
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2010
Publié
19 oct. 2011
Délivré
12 avr. 2017
Fin de la protection au plus tard
12 janv. 2030
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
C07C 275/20 (2006.01)
C07C 275/16 (2006.01)
C07C 233/47 (2006.01)
C07C 233/49 (2006.01)
C07D 303/38 (2006.01)
A61K 31/201 (2006.01)
A61P 9/12 (2006.01)
A61P 9/08 (2006.01)
Priorité
EP 09000372 13.01.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/000140 13.01.2010
Publication PCT
WO2010/081683 22.07.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 12 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.04.2017

Parties

Inventeur

SCHUNCK, Wolf-Hagen

13125 Berlin, DE

WALLUKAT, Gerd

13129 Berlin, DE

FISCHER, Robert

10243 Berlin, DE

SCHMIDT, Cosima

10437 Berlin, DE

MÜLLER, Dominik, N.

10405 Berlin, DE

PULI, Narender

Dallas, TX 75235, US

FALCK, John, R.

Dallas TX 75225, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.