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Brevet européen · EP2376513 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2376513
Numéro de demande
EP09801603
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2009
Publié
19 oct. 2011
Délivré
25 févr. 2015
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07H 17/08 (2006.01)
C07H 19/01 (2006.01)
A61K 31/7048 (2006.01)
A61K 31/35 (2006.01)
C07D 493/10 (2006.01)
A61P 33/10 (2006.01)
Priorité
US 119761 P 04.12.2008
Demande PCT
PCT/US2009/066768 04.12.2009
Publication PCT
WO2010/065852 10.06.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 25 févr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.02.2015

Parties

Inventeur

MENG, Charles, Q.

Johns Creek GA 30097, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.