POLYMERE FARBSTOFFE FÜR HAARE
Brevet européen · EP2376580 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2376580
- Numéro de demande
- EP09768025
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2009
- Publié
- 19 oct. 2011
- Délivré
- 14 août 2013
- Radié
- 31 déc. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09B 69/10 (2006.01)A61K 8/64 (2006.01)A61K 8/65 (2006.01)A61K 8/88 (2006.01)
- Priorité
- EP 08171619 15.12.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/066421 04.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/079025 15.07.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2014
- 14 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
MARQUAIS-BIENEWALD, Sophie
F-68220 Hegenheim, FR
CREMER, Christian
79540 Lörrach, DE
WALLQUIST, Olof
CH-4103 Bottmingen
ZHOU, Xian-Zhi
Leonia NJ 07605, US
WAGNER, Barbara
79539 Lörrach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.