BODENVERDICHTUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2376713 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2376713
Numéro de demande
EP10700378
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2010
Publié
19 oct. 2011
Délivré
23 juil. 2014
Radié
31 janv. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02D 3/074 (2006.01)
E01C 19/38 (2006.01)
Priorité
DE 102009004443 13.01.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/000108 12.01.2010
Publication PCT
WO2010/081674 22.07.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

  2. 23 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

Parties

Inventeur

STEFFEN, Michael

80796 Müchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.