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Brevet européen · EP2376716 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2376716
Numéro de demande
EP09795919
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2009
Publié
19 oct. 2011
Délivré
13 sept. 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03C 1/12 (2006.01)
//B63B 29/16 (2006.01)
Priorité
GB 0822746 15.12.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/008985 15.12.2009
Publication PCT
WO2010/069551 24.06.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 13 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2017

Parties

Titulaire

Munster Simms Engineering Limited

Old Belfast Road, Bangor County Down BT19 1LT, GB

Inventeur

BOVILL, Richard

BT23 5UJ, GB

NIXON, Keith

BT22 2JB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.