WANDVERKLEIDUNG
Brevet européen · EP2376721 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2376721
- Numéro de demande
- EP09803714
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 déc. 2009
- Publié
- 19 oct. 2011
- Délivré
- 26 févr. 2014
- Radié
- 31 déc. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04F 13/08 (2006.01)E04F 19/06 (2006.01)A47B 96/06 (2006.01)A47F 5/08 (2006.01)
- Priorité
- AT 322009 09.01.2009
- Demande PCT
- PCT/AT2009/000498 29.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/078607 15.07.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2015
- 26 févr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.02.2014
Parties
Inventeur
Neuhofer, Franz Jun.
4893 Zell am Moos, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.