HYDRAULISCHE KUPPLUNG

Brevet européen · EP2376741 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2376741
Numéro de demande
EP09775246
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2009
Publié
19 oct. 2011
Délivré
13 mars 2013
Radié
31 déc. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 33/038 (2006.01)
F16L 37/33 (2006.01)
Priorité
GB 0822375 09.12.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/002841 08.12.2009
Publication PCT
WO2010/067060 17.06.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

  2. 13 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2013

Parties

Titulaire

Bifold Fluidpower Limited

Greengate Industrial Estate Greenside Way, Middleton M24 1SW, GB

Inventeur

RENSHAW, James, Robert

Cheshire SK9 6HD, GB

DENNIS, Michael, Thomas

West Yorkshire HD6 2QR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.