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Brevet européen · EP2376835 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2376835
Numéro de demande
EP09832284
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2009
Publié
19 oct. 2011
Délivré
29 août 2018
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 29/00 (2015.01)
H01L 23/467 (2006.01)
F21V 9/00 (2018.01)
Priorité
US 334262 12.12.2008
Demande PCT
PCT/US2009/062619 29.10.2009
Publication PCT
WO2010/068343 17.06.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 29 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.08.2018

Parties

Inventeur

SCOTT, Keith

Livermore, CA 94551, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.