LED-LAMPE
Brevet européen · EP2376836 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2376836
- Numéro de demande
- EP09832285
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2009
- Publié
- 19 oct. 2011
- Délivré
- 3 mai 2017
- Radié
- 31 oct. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 29/70 (2015.01)F21V 23/00 (2015.01)F21V 29/60 (2015.01)F21Y 101/00 (2016.01)F21V 3/00 (2015.01)F21V 29/67 (2015.01)F21K 9/232 (2016.01)F21K 9/27 (2016.01)F21K 9/60 (2016.01)F21V 9/16 (2006.01)
- Priorité
- US 334282 12.12.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/062626 29.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/068344 17.06.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 3 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2017
Parties
Inventeur
SCOTT, Keith
Livermore, California 94551-7555, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.