GEHÄUSTES LED-MODUL
Brevet européen · EP2376837 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2376837
- Numéro de demande
- EP09801209
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2009
- Publié
- 19 oct. 2011
- Délivré
- 20 févr. 2013
- Radié
- 31 déc. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 17/16 (2006.01)F21V 27/02 (2006.01)F21V 31/00 (2006.01)F21V 15/01 (2006.01)F21S 2/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202009000236 U 09.01.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2009/067681 21.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/079089 15.07.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2014
- 20 févr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.02.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
DOBOS, Janos
H-9700 Szombathely, HU
HOSCHOPF, Hans
A-8380 Jennersdorf, AT
HLINA, Werner
A-8382 Weichselbaum, AT
KREUZBICHLER, Jürgen
A-6067 Absam, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.