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Brevet européen · EP2376872 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2376872
Numéro de demande
EP09741247
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2009
Publié
19 oct. 2011
Délivré
12 sept. 2012
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/22 (2006.01)
H02K 24/00 (2006.01)
H02K 15/00 (2006.01)
Priorité
DE 102008061779 11.12.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/007747 29.10.2009
Publication PCT
WO2010/066317 17.06.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 12 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.09.2012

Parties

Titulaire

LTN Servotechnik GmbH

Georg-Hardt-Strasse 4, 83624 Otterfing, DE

Inventeur

ANGERPOINTER, Ludwig

81247 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.