PROCEDE DE STRUCTURATION D'UN MIROIR NON METALLIQUE MULTICOUCHE OMNIDIRECTIONNEL
Brevet européen · EP2376967 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2376967
- Numéro de demande
- EP09802180
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2009
- Publié
- 19 oct. 2011
- Délivré
- 10 août 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 14 déc. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G02B 27/00 (2006.01)G02B 5/08 (2006.01)G02B 6/122 (2006.01)
- Priorité
- FR 0807041 15.12.2008
- Demande PCT
- PCT/FR2009/052544 15.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/076485 08.07.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 30 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 10 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.08.2016
Parties
Titulaire
Axel, Françoise
75004 Paris, FR
Peyriere, Jacques
75004 Paris, FR
Inventeur
Axel, Françoise
75004 Paris, FR
Peyriere, Jacques
75004 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.