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Brevet européen · EP2376972 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2376972
Numéro de demande
EP10708886
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 janv. 2010
Publié
19 oct. 2011
Délivré
7 oct. 2015
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 5/04 (2006.01)
G02B 17/04 (2006.01)
G02B 23/02 (2006.01)
G02B 23/04 (2006.01)
Priorité
DE 102009004797 13.01.2009
DE 102009056208 28.11.2009
Demande PCT
PCT/DE2010/000006 02.01.2010
Publication PCT
WO2010/081461 22.07.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 7 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.10.2015

Parties

Inventeur

KAMMANS, Sigrun

35745 Herborn, DE

ARENS, Winfried

35392 Gießen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.