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Brevet européen · EP2376981 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2376981
Numéro de demande
EP09801886
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2009
Publié
19 oct. 2011
Délivré
3 mai 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03B 19/00 (2006.01)
H04N 5/225 (2006.01)
Priorité
US 345437 29.12.2008
US 265693 P 01.12.2009
Demande PCT
PCT/US2009/069316 22.12.2009
Publication PCT
WO2010/078173 08.07.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 3 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2017

Parties

Titulaire

Red.com, Inc.

Red.Com, Inc.

34 Parker, Irvine, CA 92618, US

Inventeur

JANNARD, James, H.

Las Vegas, NV 89135, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.