BILDSEGMENTIERUNG

Brevet européen · EP2377096 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2377096
Numéro de demande
EP09774757
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2009
Publié
19 oct. 2011
Délivré
13 juin 2012
Radié
31 déc. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06T 7/00 (2006.01)
Priorité
EP 08171031 09.12.2008
Demande PCT
PCT/IB2009/055486 03.12.2009
Publication PCT
WO2010/067277 17.06.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

  2. 13 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.06.2012

Parties

Titulaire

Koninklijke Philips Electronics N.V.

Groenewoudseweg 1, 5621 BA Eindhoven, NL

Inventeur

VAREKAMP, Christiaan

NL-5656 AE Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.