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Brevet européen · EP2377134 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2377134
Numéro de demande
EP10706763
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2010
Publié
19 oct. 2011
Délivré
12 nov. 2014
Radié
31 janv. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 1/54 (2006.01)
H01H 1/22 (2006.01)
H01H 73/04 (2006.01)
Priorité
IT RM20090009 12.01.2009
Demande PCT
PCT/IT2010/000004 12.01.2010
Publication PCT
WO2010/079524 15.07.2010
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

  2. 12 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.11.2014

Parties

Titulaire

BTICINO S.P.A.

Viale Borri, 231 21100 Varese, IT

Inventeur

FABRIZI, Fabrizio

I-24100 Bergamo, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.