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Brevet européen · EP2377243 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2377243
Numéro de demande
EP09803884
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2009
Publié
19 oct. 2011
Délivré
11 juin 2014
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03H 7/40 (2006.01)
Priorité
GB 0823565 24.12.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/002935 22.12.2009
Publication PCT
WO2010/073006 01.07.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 11 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.06.2014

Parties

Titulaire

Oxford Instruments Nanotechnology Tools Limited

Tubney Woods Abingdon, Oxon OX13 5QX, GB

Inventeur

YORK, David, Andrew

Bristol BS15 3TJ, GB

HALSALL, Brian

Bristol BS40 5EA, GB

CHANCE, Gregory Ian

Bristol BS5 OJS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.