CODAGE DE POINTS D'UNE COURBE ELLIPTIQUE
Brevet européen · EP2377268 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2377268
- Numéro de demande
- EP10706012
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 2010
- Publié
- 19 oct. 2011
- Délivré
- 14 nov. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 7 janv. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H04L 9/32 (2006.01)
- Priorité
- FR 0950189 14.01.2009
- Demande PCT
- PCT/FR2010/050023 08.01.2010
- Publication PCT
- WO2010/081980 22.07.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 14 avr. 2025
Transféré
- Titulaire
- Idemia Identity & Security France, 2 place Samuel de Champlain, 92400 Courbevoie, France → IDEMIA France, 2 place Samuel de Champlain, 92400 Courbevoie, France
Publié dans Swissreg le 14.04.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 16 mars 2023
Adresse modifiée
- Titulaire
- MORPHO, 27, Rue Leblanc, 75015 Paris, France → Idemia Identity & Security France, 2 place Samuel de Champlain, 92400 Courbevoie, France
Publié dans Swissreg le 16.03.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 14 nov. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.11.2012
Parties
Titulaire
92400 Courbevoie, FR
Inventeur
F-75015 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.