Beregnungsvorrichtung

Brevet européen · EP2377389 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2377389
Numéro de demande
EP10003986
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2010
Publié
19 oct. 2011
Délivré
26 déc. 2012
Radié
30 avr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01G 25/09 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

  2. 26 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.12.2012

Parties

Inventeur

Stuart, David

Lubbock, Texas 79424, US

Busch, Peter

8850 Bjerringbro, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.