Inhalator

Brevet européen · EP2377566 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2377566
Numéro de demande
EP11173841
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2004
Publié
19 oct. 2011
Délivré
12 déc. 2012
Radié
17 oct. 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
GB 0324358 17.10.2003
Divisionnaire de
EP04768942
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2024

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    17.10.2024
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 17.10.2024

  2. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  3. 17 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2022

  4. 19 mars 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IPRIS AG, Pelikanweg 2, 4054 Basel

    Publié dans Swissreg le 19.03.2013

  5. 12 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.12.2012

Parties

Inventeur

Eason, Stephen William

Norfolk, IP22 1RX, GB

Clarke, Roger William

Cambridge, CB4 9EZ, GB

Harmer, Quentin

Cambridge, CB5 9NJ, GB

Evans, Peter Alan

Cambridge, CB6 2ST, GB

Ahern, David Gregory

Norfolk, PE14 9RB, GB

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